MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU D’OTTERSWILLER
La modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme d’Otterswiller a été engagée dans l’objectif d’adapter l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) des zones IAU et IIAU situées rue du Schneeberg afin de garantir une meilleure prise en compte du paysage dans le cadre de l’urbanisation de ce secteur.
Le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme d’Otterswiller sera mis à disposition du public du jeudi 20 novembre 2025 à 8h00 au lundi 22 décembre 2025 à 18h00.
Vous trouverez plus d’informations en consultant l’avis ci-dessous :
- 1 - PDG Sommaire
- 2 - Courrier Mission régionale d'autorité environnementale
- 3 - Délibération
- 3a - Délibération modalités mise à disposition du public
- 3b - Délibération portant sur la décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale
- 4 - Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
- 4.1 - Avis CA Alsace
- 4.2 - Avis CCI
- 4.3 - Avis Collectivité européenne d’Alsace
- 4.4 - Avis ARS
- 4.5 - Avis DDT
- 5 - Notice Explicative
- 6 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)













